Toute personne s’inscrivant à un stage doit produire un certificat médical de non-contre-indication à la pratique de l’activité sportive. Le certificat doit obligatoirement être établi par un médecin et doit être renouvelé tous les deux ans. En cas de doute sur la validité de votre certificat, vous devez contacter l’organisme.
Les stagiaires adultes sont concernés, mais également les animateurs, et même dans certaines situations, les techniciens présents sur le centre susceptibles de participer aux activités sportives.
Souvent, l’organisme impose un modèle type, propre aux caractéristiques de l’activité sportive. Pour les activités nautiques, il est aussi demandé un certificat de capacité de natation.
Sommaire
Modèle de certificat médical pour une activité sportive à télécharger
Le docteur soussigné <Nom et prénom> (1),
Certifie que M / Mme <Nom et prénom> né(e) le <Date de naissance> à <Lieu de naissance>.
Ne présente, à ce jour, aucune maladie ou affection chronique ou évolutive de nature à ne pas pouvoir pratiquer les activités <Activité à compléter>.
Fait à <Ville> le <Date du jour>.
Signature et cachet du médecin :
(1) : Merci d’indiquer lisiblement votre nom en lettres capitales
Télécharger le modèle
Pour utiliser et personnaliser ce modèle de certificat médical, il vous suffit de faire un « Copier-coller » du texte de cet article dans votre traitement de texte (Microsoft Word ou Writer d’OpenOffice). Vous pouvez également télécharger gratuitement notre modèle, ici : certificat médical au format PDF.
Les règles pour la délivrance des certificats médicaux pour le sport
Aujourd’hui, une partie des certificats médicaux ne sont pas obligatoires, c’est-à-dire qu’aucune réglementation ne les impose. Petit tour d’horizon des cas de figure les plus fréquents afin que patients et médecins gagnent du temps.
Dans quels cas et pour qui le certificat médical est-il obligatoire ?
Le sport se pratique en fédération ou hors fédération. Les fédérations regroupent des associations et clubs d’une même discipline. Les associations et clubs peuvent être affiliés ou non à leur fédération sportive. En France, la grande majorité le sont.
Le sport dans un club en fédération
Pour les personnes âgées de moins de 18 ans, en dehors des disciplines avec des contraintes particulières (voir la liste plus bas), le certificat médical n’est pas exigé par la réglementation. Le renseignement d’un questionnaire défini par la fédération est nécessaire et, en fonction des réponses, un certificat peut être demandé.
Pour les personnes âgées de plus de 18 ans, en dehors des disciplines à contraintes particulières, chaque fédération décide librement d’exiger ou non un certificat médical. Par exemple :
Fédération de tennis : certificat médical non exigé,
Certificat médical valable 3 ans obligatoire exigé pour les fédérations de :
- Football,
- Équitation,
- Basketball,
- Judo.
Le sport dans un club hors fédération
En dehors des disciplines avec des contraintes particulières, le choix d’exiger ou non un certificat médical appartient à l’association ou au club non affilié à la fédération.
Les disciplines avec des contraintes particulières
En France, selon la règlementation, les disciplines dites « à contraintes particulières » nécessitent systématiquement un certificat médical annuel pour les pratiquer, quel que soit son âge (enfants et adultes) et le cas de figure (en fédération ou hors fédération) :
- Plongée subaquatique, y compris souterraine,
- Boxe et autre sport de combat, pratiqué en compétition, pouvant entraîner un KO,
- Activité pratiquée avec une arme à feu ou à air comprimé (tir, biathlon),
- Sport avec véhicule terrestre à moteur, à l’exception du karting et du modélisme automobile radioguidé,
- Disciplines motonautiques (bateau à moteur, aéroglisseur, etc.).
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Foire aux questions (FAQ) sur la délivrance d’un certificat médical
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Vidéo : comprendre le fonctionnement des attestations
Présentation générale des attestations, comprendre leur rôle vis-à-vis de l’administration française et leur importance dans les démarches administratives.
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