Modèle de courrier de demande de désimlockage à télécharger
Ci-dessous un modèle de courrier pour faire une demande écrite à votre opérateur téléphonique récalcitrant afin qu’il vous fournisse les codes de désimlockage de votre …
Toute l’équipe de Juristique.org vous souhaite un joyeux Noël et ses meilleurs vœux 2025 de succès et d'aventure.
Modèle de lettre de désistement en cas de perte ou de vol d’un chèque
Une lettre de désistement est une renonciation à encaisser un titre de paiement (très souvent un chèque ) dans le cas où celui-ci a été …
Modèle de contrat de vente de matériel de sonorisation gratuit
Un contrat de vente de matériel de sonorisation est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix du matériel, transfert …
Mutual Non Disclosure agreement template
Nous avons vu ici un modèle d’accord de Confidentialité en français pour deux sociétés qui souhaitent protéger leurs droits respectifs de propriétés industrielles, littéraires ou …
Modèle de clause de non-sollicitation du personnel pour un contrat commercial
Dans une relation commerciale, le risque de débauchage du personnel est réel, surtout quand le salarié est mis à disposition dans les locaux du client. …
Modèle de contrat de vente d’un véhicule utilitaire gratuit
Un contrat de vente d’un véhicule utilitaire est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix du véhicule utilitaire, transfert …
Modèle de contrat de vente d’un quad gratuit
Un contrat de vente d’un quad est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix du quad, transfert de la …
Modèle de contrat de location d’un Jet ski gratuit
Lors de tout contrat de prêt d’un Jet ski ou de sa mise à disposition au profit d’un tiers, il est nécessaire d’établir un contrat …
Modèle de convention de mise à disposition de marques
Une convention de mise à disposition de marques consiste à louer des marques en contrepartie d’une redevance. La redevance peut être soit une somme forfaitaire, …
Modèle de courrier en cas de perte ou de vol de valise à l’aéroport à télécharger
Les retards de bagages, voire même de pertes sont malheureusement des situations assez courantes lorsqu’on voyage. Il convient alors d’agir sans délai auprès de la …